Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détails Arrêté | DiversMise en ligne le vendredi 23 septembre 2022 | pdf 168.76 Ko
Contrat du spectacle "Le secret de Sherlock Holmes" Décision | DiversMise en ligne le vendredi 23 septembre 2022 | pdf 144.25 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour le remplacement d'un poteau Enedis au 43 rue Paul Lafargue travaillant pour le compte d'Enedis Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le mercredi 21 septembre 2022 | pdf 164.53 Ko
Contrat pour le spectacle "Mad Sax" du 30 septembre 2022 Décision | DiversMise en ligne le mercredi 21 septembre 2022 | pdf 142.43 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour le renouvellement du réseau basse tension sur 60 mètres linéaires du 163 rue Romain Rolland jusqu'à l'avenue du Général de Gaulle - GH2E Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le jeudi 15 septembre 2022 | pdf 166.52 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour le terrassement d'un branchement gaz sur trottoir au 58 avenue du Général de Gaulle angle rue Romain Rolland travaillant pour le compte de GRDF Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 170.23 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Cours Portugais Paray" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 137.74 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour la vérification annuelle des points d'eau incendie (P.E.I) - CDA Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 165.25 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Institut Médico-Educatif" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 137.55 Ko
Mise à disposition du lieu-dit "Les Frachets" pour le Comité Départemental de Spéléologie de Haute-Savoie Décision | DiversMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 138.64 Ko