Mise à disposition du lieu-dit "Les Frachets" pour le Comité Départemental de Spéléologie de Haute-Savoie Décision | DiversMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 138.64 Ko
Règlementation provisoire de la circulation en raison des "Illuminations de Noël" organisées dans les jardins de la Mairie Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 163.92 Ko
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement des poids-lourds de plus de 3.5 Tonnes sur le territoire communal Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 162.4 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Anciens Combattants et Prisonniers de Guerre" (ACPG) pour l'année scolaire 2022-2023 Mise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 137.44 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Amicale des Mutilés et Anciens Combattants" (AMAC) pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 137.58 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "SC Paray Basket Ball" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 138.62 Ko
Convention d'autorisation d'utilisation des installations municipales par l'association "ALCE" pour la saison 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 136.15 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Amicale des Marins et Marins Anciens Combattants" (AMMAC) pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 137.58 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Des chiffres et des Lettres" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 138.38 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Ensemble Vocal Point d'Orgue" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 137.92 Ko
